BATTAULT FREDERIC

Active

Siren511 198 202Entrepreneur individuel31450 AYGUESVIVESCréée le 16 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 198 202, BATTAULT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 16 mars 2009. Son siège social est situé 1 Che du Lavoir, 31450 Ayguesvives. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATTAULT FREDERIC

INSEE

Dénomination: BATTAULT FREDERIC
SIREN: 511 198 202
SIRET (siège): 511 198 202 00018
N° TVA intracommunautaire: FR77511198202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 511 198 202
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z
Date de création: 16 mars 2009
Siège social: 1 CHE DU LAVOIR, 31450, AYGUESVIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BATTAULT FREDERIC

Activités spécialisées de design

Finances de BATTAULT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTAULT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTAULT FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31450 AYGUESVIVESSiègeActif
511 198 202 00018 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 7410Z

Documents juridiques de BATTAULT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTAULT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTAULT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTAULT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTAULT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTAULT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTAULT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 16 mars 2009

Questions fréquentes sur BATTAULT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BATTAULT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BATTAULT FREDERIC est 511 198 202. Le SIRET de son siège social est 511 198 202 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77511198202.

Où se situe le siège social de BATTAULT FREDERIC ?

Le siège social de BATTAULT FREDERIC est situé 1 Che du Lavoir, 31450 Ayguesvives.