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BATTEUX DANIEL

Active
Siren779 246 016Entrepreneur individuel63310 MONSCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTEUX DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 779 246 016. Le siège social de l'entreprise se trouve à Mons (63310). Son activité principale relève du code NAF 014A.

Fiche d'identité de BATTEUX DANIEL

Dénomination
BATTEUX DANIEL
SIREN
779 246 016
SIRET (siège)
779 246 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36779246016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 246 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
014A
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
63310, MONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTEUX DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATTEUX DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTEUX DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTEUX DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63310 MONSSiègeFermé

    779 246 016 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 014A

Documents juridiques de BATTEUX DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTEUX DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTEUX DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTEUX DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTEUX DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTEUX DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTEUX DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BATTEUX DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BATTEUX DANIEL ?

Le numéro SIREN de BATTEUX DANIEL est 779 246 016. Le SIRET de son siège social est 779 246 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36779246016.

Où se situe le siège social de BATTEUX DANIEL ?

Le siège social de BATTEUX DANIEL est situé 63310 Mons.

BATTEUX DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTEUX DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTEUX DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTEUX DANIEL.

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