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BATTEUX MARCEL

Active
Siren396 070 989Entrepreneur individuel63410 SAINT-ANGELCréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTEUX MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1960, identifié par le SIREN 396 070 989. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Angel (63410). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BATTEUX MARCEL

Dénomination
BATTEUX MARCEL
SIREN
396 070 989
SIRET (siège)
396 070 989 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33396070989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 396 070 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
63410, SAINT-ANGEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTEUX MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BATTEUX MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTEUX MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTEUX MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63410 SAINT-ANGELSiègeActif

    396 070 989 00019 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 6820B

Documents juridiques de BATTEUX MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTEUX MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTEUX MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTEUX MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTEUX MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTEUX MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTEUX MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Questions fréquentes sur BATTEUX MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BATTEUX MARCEL ?

Le numéro SIREN de BATTEUX MARCEL est 396 070 989. Le SIRET de son siège social est 396 070 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33396070989.

Où se situe le siège social de BATTEUX MARCEL ?

Le siège social de BATTEUX MARCEL est situé 63410 Saint-Angel.

BATTEUX MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTEUX MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTEUX MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTEUX MARCEL.

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