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BATTIER MARC

Active
Siren398 559 682Entrepreneur individuel38110 CESSIEUCréée le 02 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTIER MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1994, identifié par le SIREN 398 559 682. Le siège social de l'entreprise se trouve à Cessieu (38110). Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BATTIER MARC

Dénomination
BATTIER MARC
SIREN
398 559 682
SIRET (siège)
398 559 682 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22398559682Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 559 682
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
02 avril 1994
Siège social
38110, CESSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTIER MARC

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATTIER MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTIER MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTIER MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38110 CESSIEUSiègeFermé

    398 559 682 00016 · ouvert le 02 avril 1994 · NAF 702C

Documents juridiques de BATTIER MARC

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BATTIER MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTIER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTIER MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTIER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTIER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTIER MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1994

Questions fréquentes sur BATTIER MARC

Quel est le numéro SIREN de BATTIER MARC ?

Le numéro SIREN de BATTIER MARC est 398 559 682. Le SIRET de son siège social est 398 559 682 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22398559682.

Où se situe le siège social de BATTIER MARC ?

Le siège social de BATTIER MARC est situé 38110 Cessieu.

BATTIER MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTIER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTIER MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTIER MARC.

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