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BATTUT JEAN

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Siren477 807 978Entrepreneur individuel82000 MONTAUBANCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 477 807 978, BATTUT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2004. Elle est domiciliée 139 quai Adolphe Poult, 82000 Montauban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8899B.

Fiche d'identité de BATTUT JEAN

Dénomination
BATTUT JEAN
SIREN
477 807 978
SIRET (siège)
477 807 978 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44477807978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 807 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8899B
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
139 QUAI ADOLPHE POULT, 82000, MONTAUBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTUT JEAN

Action sociale sans hébergement n.c.a.

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Finances de BATTUT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTUT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATTUT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82000 MONTAUBANSiègeActif

    477 807 978 00010 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 8899B

Documents juridiques de BATTUT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTUT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTUT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BATTUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATTUT JEAN ?

Le numéro SIREN de BATTUT JEAN est 477 807 978. Le SIRET de son siège social est 477 807 978 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44477807978.

Où se situe le siège social de BATTUT JEAN ?

Le siège social de BATTUT JEAN est situé 139 quai Adolphe Poult, 82000 Montauban.

BATTUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTUT JEAN.

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