BATTY JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATTY JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 427 872 767. Elle est domiciliée à Flancourt-Crescy-en-Roumois (27310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BATTY JEAN
INSEE- Dénomination
- BATTY JEAN
- SIREN
- 427 872 767
- SIRET (siège)
- 427 872 767 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR47427872767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 872 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- 27310, FLANCOURT-CRESCY-EN-ROUMOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATTY JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BATTY JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTY JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATTY JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 27310 FLANCOURT-CRESCY-EN-ROUMOISSiègeActif
427 872 767 00012 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BATTY JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATTY JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATTY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur BATTY JEAN
Quel est le numéro SIREN de BATTY JEAN ?
Le numéro SIREN de BATTY JEAN est 427 872 767. Le SIRET de son siège social est 427 872 767 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47427872767.
Où se situe le siège social de BATTY JEAN ?
Le siège social de BATTY JEAN est situé 27310 Flancourt-Crescy-en-Roumois.
BATTY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTY JEAN.
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