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BATTY JEAN

Active
Siren431 019 561Entrepreneur individuel97427 L'ETANG-SALECréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATTY JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 431 019 561. Son siège social est situé 92 rue du Stade, 97427 L'Etang-Sale. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATTY JEAN

Dénomination
BATTY JEAN
SIREN
431 019 561
SIRET (siège)
431 019 561 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01431019561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 019 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
92 RUE DU STADE, 97427, L'ETANG-SALE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTY JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BATTY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTY JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATTY JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97427 L'ETANG-SALESiègeFermé

    431 019 561 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 013Z

Documents juridiques de BATTY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BATTY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATTY JEAN ?

Le numéro SIREN de BATTY JEAN est 431 019 561. Le SIRET de son siège social est 431 019 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01431019561.

Où se situe le siège social de BATTY JEAN ?

Le siège social de BATTY JEAN est situé 92 rue du Stade, 97427 L'Etang-Sale.

BATTY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTY JEAN.

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