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BATTY JEAN

Active
Siren478 587 215Entrepreneur individuel97427 L'ETANG-SALECréée le 01 août 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 478 587 215, BATTY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2004. Elle est domiciliée 3 Rle de la Citerne, 97427 L'Etang-Sale. Son activité principale relève du code NAF 0114Z.

Fiche d'identité de BATTY JEAN

Dénomination
BATTY JEAN
SIREN
478 587 215
SIRET (siège)
478 587 215 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55478587215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 587 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z
Date de création
01 août 2004
Siège social
3 RLE DE LA CITERNE, 97427, L'ETANG-SALE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATTY JEAN

Culture de la canne à sucre

Finances de BATTY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATTY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATTY JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97427 L'ETANG-SALESiègeActif

    478 587 215 00011 · ouvert le 01 août 2004 · NAF 0114Z

Documents juridiques de BATTY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATTY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATTY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATTY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATTY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2004

Questions fréquentes sur BATTY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATTY JEAN ?

Le numéro SIREN de BATTY JEAN est 478 587 215. Le SIRET de son siège social est 478 587 215 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55478587215.

Où se situe le siège social de BATTY JEAN ?

Le siège social de BATTY JEAN est situé 3 Rle de la Citerne, 97427 L'Etang-Sale.

BATTY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATTY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATTY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTY JEAN.

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