Batty Lois
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 101 466 472, Batty Lois est un entrepreneur individuel créé le 4 mars 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 RUE Thivend, 69400 Villefranche-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.
Fiche d'identité de Batty Lois
INSEE- Dénomination
- Batty Lois
- SIREN
- 101 466 472
- SIRET (siège)
- 101 466 472 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42101466472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 101 466 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 04 mars 2026
- Siège social
- 28 RUE Thivend, 69400, Villefranche-sur-Saône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Batty Lois
Travaux de menuiserie
Finances de Batty Lois
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Batty Lois
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Batty Lois
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69400 Villefranche-sur-SaôneSiègeActif
101 466 472 00012 · ouvert le 19 février 2026 · NAF 4332A
Documents juridiques de Batty Lois
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Batty Lois
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Batty Lois. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Batty Lois
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Batty Lois. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Batty Lois n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Batty Lois
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-02-19
- création
Date d'effet : 04 mars 2026
Questions fréquentes sur Batty Lois
Quel est le numéro SIREN de Batty Lois ?
Le numéro SIREN de Batty Lois est 101 466 472. Le SIRET de son siège social est 101 466 472 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42101466472.
Où se situe le siège social de Batty Lois ?
Le siège social de Batty Lois est situé 28 RUE Thivend, 69400 Villefranche-sur-Saône.
Batty Lois est-elle toujours en activité ?
Oui, Batty Lois est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Batty Lois est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Batty Lois.
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