BATTYE JANET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATTYE JANET est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2012, identifié par le SIREN 789 762 960. Son siège social est situé 25 All des Amandiers, 78990 Elancourt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.
Fiche d'identité de BATTYE JANET
INSEE- Dénomination
- BATTYE JANET
- SIREN
- 789 762 960
- SIRET (siège)
- 789 762 960 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66789762960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 762 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8552Z
- Date de création
- 15 décembre 2012
- Siège social
- 25 ALL DES AMANDIERS, 78990, ELANCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATTYE JANET
Enseignement culturel
Finances de BATTYE JANET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATTYE JANET
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BATTYE JANET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78990 ELANCOURTSiègeActif
789 762 960 00019 · ouvert le 15 décembre 2012 · NAF 8552Z
Documents juridiques de BATTYE JANET
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATTYE JANET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATTYE JANET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATTYE JANET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATTYE JANET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATTYE JANET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATTYE JANET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2012
Questions fréquentes sur BATTYE JANET
Quel est le numéro SIREN de BATTYE JANET ?
Le numéro SIREN de BATTYE JANET est 789 762 960. Le SIRET de son siège social est 789 762 960 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66789762960.
Où se situe le siège social de BATTYE JANET ?
Le siège social de BATTYE JANET est situé 25 All des Amandiers, 78990 Elancourt.
BATTYE JANET est-elle toujours en activité ?
Oui, BATTYE JANET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATTYE JANET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATTYE JANET.
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