BATUT FRANCIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BATUT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 1993, identifié par le SIREN 393 116 074. Son siège social est situé 69 Che du Tuc, 82440 Mirabel. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BATUT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BATUT FRANCIS
- SIREN
- 393 116 074
- SIRET (siège)
- 393 116 074 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR21393116074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 116 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 23 novembre 1993
- Siège social
- 69 CHE DU TUC, 82440, MIRABEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATUT FRANCIS
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BATUT FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 82440 MIRABELSiègeActif
393 116 074 00021 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0149Z
- 82220 MOLIERESFermé
393 116 074 00013 · ouvert le 23 novembre 1993 · NAF 014A
Conformité de BATUT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATUT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATUT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 novembre 1993
Questions fréquentes sur BATUT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BATUT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BATUT FRANCIS est 393 116 074. Le SIRET de son siège social est 393 116 074 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21393116074.
Où se situe le siège social de BATUT FRANCIS ?
Le siège social de BATUT FRANCIS est situé 69 Che du Tuc, 82440 Mirabel.
BATUT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BATUT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATUT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT FRANCIS.
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