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BATUT FREDERIC

Active
Siren539 079 889Entrepreneur individuel60600 BREUIL-LE-VERTCréée le 10 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATUT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 079 889. Elle est domiciliée 19 Res des Mesanges, 60600 Breuil-le-Vert. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATUT FREDERIC

Dénomination
BATUT FREDERIC
SIREN
539 079 889
SIRET (siège)
539 079 889 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01539079889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 079 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
10 janvier 2012
Siège social
19 RES DES MESANGES, 60600, BREUIL-LE-VERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATUT FREDERIC

Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Finances de BATUT FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATUT FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATUT FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60600 BREUIL-LE-VERTSiègeActif

    539 079 889 00017 · ouvert le 10 janvier 2012 · NAF 4312A

Documents juridiques de BATUT FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATUT FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATUT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATUT FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2012

Questions fréquentes sur BATUT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BATUT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BATUT FREDERIC est 539 079 889. Le SIRET de son siège social est 539 079 889 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01539079889.

Où se situe le siège social de BATUT FREDERIC ?

Le siège social de BATUT FREDERIC est situé 19 Res des Mesanges, 60600 Breuil-le-Vert.

BATUT FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BATUT FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATUT FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT FREDERIC.

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