BATUT JEAN-PASCAL

Active

Siren429 037 393Entrepreneur individuel46100 SAINT-FELIXCréée le 03 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 037 393, BATUT JEAN-PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2000. Son siège social est situé Le Bourg, 46100 Saint-Felix. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BATUT JEAN-PASCAL

INSEE

Dénomination: BATUT JEAN-PASCAL
SIREN: 429 037 393
SIRET (siège): 429 037 393 00015
N° TVA intracommunautaire: FR82429037393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 037 393
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 03 janvier 2000
Siège social: LE BOURG, 46100, SAINT-FELIX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BATUT JEAN-PASCAL

Activités d'architecture

Finances de BATUT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATUT JEAN-PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATUT JEAN-PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

46100 SAINT-FELIXSiègeActif
429 037 393 00015 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 7111Z
46100 FIGEACActif
429 037 393 00023 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BATUT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATUT JEAN-PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT JEAN-PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATUT JEAN-PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT JEAN-PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT JEAN-PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATUT JEAN-PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 03 janvier 2000

Questions fréquentes sur BATUT JEAN-PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BATUT JEAN-PASCAL ?

Le numéro SIREN de BATUT JEAN-PASCAL est 429 037 393. Le SIRET de son siège social est 429 037 393 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82429037393.

Où se situe le siège social de BATUT JEAN-PASCAL ?

Le siège social de BATUT JEAN-PASCAL est situé Le Bourg, 46100 Saint-Felix.