BATUT MARCELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BATUT MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 430 534 669. Elle est domiciliée Les Bruzes la Tuilerie, 81290 Labruguiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de BATUT MARCELLE
INSEE- Dénomination
- BATUT MARCELLE
- SIREN
- 430 534 669
- SIRET (siège)
- 430 534 669 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34430534669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 534 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- LES BRUZES LA TUILERIE, 81290, LABRUGUIERE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATUT MARCELLE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de BATUT MARCELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATUT MARCELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATUT MARCELLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 81290 LABRUGUIERESiègeActif
430 534 669 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z
- 81290 LABRUGUIEREActif
430 534 669 00022 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de BATUT MARCELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATUT MARCELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATUT MARCELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATUT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATUT MARCELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur BATUT MARCELLE
Quel est le numéro SIREN de BATUT MARCELLE ?
Le numéro SIREN de BATUT MARCELLE est 430 534 669. Le SIRET de son siège social est 430 534 669 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34430534669.
Où se situe le siège social de BATUT MARCELLE ?
Le siège social de BATUT MARCELLE est situé Les Bruzes la Tuilerie, 81290 Labruguiere.
BATUT MARCELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATUT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATUT MARCELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT MARCELLE.
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