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BATUT MARCELLE

Active
Siren430 534 669Entrepreneur individuel81290 LABRUGUIERECréée le 01 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATUT MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 430 534 669. Elle est domiciliée Les Bruzes la Tuilerie, 81290 Labruguiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BATUT MARCELLE

Dénomination
BATUT MARCELLE
SIREN
430 534 669
SIRET (siège)
430 534 669 00014
N° TVA intracommunautaire
FR34430534669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 534 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LES BRUZES LA TUILERIE, 81290, LABRUGUIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATUT MARCELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BATUT MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATUT MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATUT MARCELLE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 81290 LABRUGUIERESiègeActif

    430 534 669 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

  • 81290 LABRUGUIEREActif

    430 534 669 00022 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATUT MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATUT MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATUT MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATUT MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BATUT MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BATUT MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BATUT MARCELLE est 430 534 669. Le SIRET de son siège social est 430 534 669 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34430534669.

Où se situe le siège social de BATUT MARCELLE ?

Le siège social de BATUT MARCELLE est situé Les Bruzes la Tuilerie, 81290 Labruguiere.

BATUT MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATUT MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATUT MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT MARCELLE.