BATUT MICHEL
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
BATUT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 décembre 2009 sous le numéro SIREN 388 507 717. Son siège social est situé 64 RTE de Saïx, 81290 Viviers-lès-Montagnes. Son activité principale est autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z) et emploie 6 à 9 salariés.
Fiche d'identité de BATUT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BATUT MICHEL
- SIREN
- 388 507 717
- SIRET (siège)
- 388 507 717 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR69388507717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 507 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 17 décembre 2009
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 64 RTE de Saïx, 81290, Viviers-lès-Montagnes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATUT MICHEL
Alimentation générale, primeurs, vins, liqueurs, vente de grains, engrais, mercerie, bonneterie, chaussures, poterie, journaux, dépôt et vente de gaz en bonbonnes, débit de tabacs.
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Établissements de BATUT MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81290 Viviers-lès-MontagnesSiègeActif
388 507 717 00022 · ouvert le 07 juillet 1992 · NAF 4729Z
- 81290 VIVIERS-LES-MONTAGNESFermé
388 507 717 00014 · ouvert le 07 juillet 1992 · NAF 521B
Conformité de BATUT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATUT MICHEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATUT MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES
Début d'activité : 2009-03-23
- création
Date d'effet : 17 décembre 2009
Questions fréquentes sur BATUT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BATUT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BATUT MICHEL est 388 507 717. Le SIRET de son siège social est 388 507 717 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69388507717.
Où se situe le siège social de BATUT MICHEL ?
Le siège social de BATUT MICHEL est situé 64 RTE de Saïx, 81290 Viviers-lès-Montagnes.
BATUT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BATUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATUT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT MICHEL.
Combien de salariés compte BATUT MICHEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, BATUT MICHEL emploie 6 à 9 salariés.
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