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BATUT SYLVAIN

Active
Siren316 009 422Entrepreneur individuel92100 BOULOGNE-BILLANCOURTCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 316 009 422, BATUT SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve 231 bd Jean Jaures, 92100 Boulogne-Billancourt. L'entreprise déclare le code NAF 632A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATUT SYLVAIN

Dénomination
BATUT SYLVAIN
SIREN
316 009 422
SIRET (siège)
316 009 422 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39316009422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 009 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
632A
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
231 BD JEAN JAURES, 92100, BOULOGNE-BILLANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATUT SYLVAIN

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Finances de BATUT SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATUT SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATUT SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTSiègeFermé

    316 009 422 00015 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 632A

Documents juridiques de BATUT SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BATUT SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATUT SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATUT SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATUT SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BATUT SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BATUT SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BATUT SYLVAIN est 316 009 422. Le SIRET de son siège social est 316 009 422 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39316009422.

Où se situe le siège social de BATUT SYLVAIN ?

Le siège social de BATUT SYLVAIN est situé 231 bd Jean Jaures, 92100 Boulogne-Billancourt.

BATUT SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATUT SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATUT SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT SYLVAIN.

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