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BATUT YVETTE

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Siren431 826 403Entrepreneur individuel12340 RODELLECréée le 01 septembre 1989

4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 431 826 403, BATUT YVETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1989. Son siège social est situé Saint Julien, 12340 Rodelle. BATUT YVETTE relève du secteur transports urbains et suburbains de voyageurs (code NAF 4931Z).

Fiche d'identité de BATUT YVETTE

Dénomination
BATUT YVETTE
SIREN
431 826 403
SIRET (siège)
431 826 403 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86431826403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 826 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4931Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
Date de création
01 septembre 1989
Siège social
SAINT JULIEN, 12340, RODELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATUT YVETTE

Transports urbains et suburbains de voyageurs

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Établissements de BATUT YVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12340 RODELLESiègeActif

    431 826 403 00013 · ouvert le 01 septembre 1989 · NAF 4931Z

Conformité de BATUT YVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATUT YVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATUT YVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATUT YVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1989

Questions fréquentes sur BATUT YVETTE

Quel est le numéro SIREN de BATUT YVETTE ?

Le numéro SIREN de BATUT YVETTE est 431 826 403. Le SIRET de son siège social est 431 826 403 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86431826403.

Où se situe le siège social de BATUT YVETTE ?

Le siège social de BATUT YVETTE est situé Saint Julien, 12340 Rodelle.

BATUT YVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATUT YVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATUT YVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATUT YVETTE.

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