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BATY ARNAUD

Active
Siren514 958 271Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 22 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 958 271, BATY ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 22 septembre 2009. Elle est domiciliée 74 rue Monge, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3320B.

Fiche d'identité de BATY ARNAUD

Dénomination
BATY ARNAUD
SIREN
514 958 271
SIRET (siège)
514 958 271 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57514958271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 958 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320B
Date de création
22 septembre 2009
Siège social
74 RUE MONGE, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY ARNAUD

Installation de machines et équipements mécaniques

Finances de BATY ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY ARNAUD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    514 958 271 00017 · ouvert le 22 septembre 2009 · NAF 3320B

Documents juridiques de BATY ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2009

Questions fréquentes sur BATY ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BATY ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BATY ARNAUD est 514 958 271. Le SIRET de son siège social est 514 958 271 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57514958271.

Où se situe le siège social de BATY ARNAUD ?

Le siège social de BATY ARNAUD est situé 74 rue Monge, 21000 Dijon.

BATY ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY ARNAUD.

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