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BATY CLEMENT

Active
Siren978 733 111Entrepreneur individuel42153 Riorges
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY CLEMENT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 978 733 111. Elle est domiciliée 95 RUE Descartes, 42153 Riorges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BATY CLEMENT

Dénomination
BATY CLEMENT
SIREN
978 733 111
SIRET (siège)
978 733 111 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33978733111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 733 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
95 RUE Descartes, 42153, Riorges
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY CLEMENT

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de BATY CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42153 RiorgesSiègeActif

    978 733 111 00014 · ouvert le 18 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BATY CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BATY CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BATY CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BATY CLEMENT est 978 733 111. Le SIRET de son siège social est 978 733 111 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33978733111.

Où se situe le siège social de BATY CLEMENT ?

Le siège social de BATY CLEMENT est situé 95 RUE Descartes, 42153 Riorges.

BATY CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY CLEMENT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY CLEMENT.

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