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BATY DAVID

Active
Siren800 398 752Entrepreneur individuel44800 SAINT-HERBLAINCréée le 31 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2014 sous le numéro SIREN 800 398 752. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 bd Marcel Paul residence Excelys, 44800 Saint-Herblain. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATY DAVID

Dénomination
BATY DAVID
SIREN
800 398 752
SIRET (siège)
800 398 752 00017
N° TVA intracommunautaire
FR68800398752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 398 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 janvier 2014
Siège social
70 BD MARCEL PAUL RESIDENCE EXCELYS, 44800, SAINT-HERBLAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY DAVID

Location de logements

Finances de BATY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44800 SAINT-HERBLAINSiègeActif

    800 398 752 00017 · ouvert le 31 janvier 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BATY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2014

Questions fréquentes sur BATY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BATY DAVID ?

Le numéro SIREN de BATY DAVID est 800 398 752. Le SIRET de son siège social est 800 398 752 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68800398752.

Où se situe le siège social de BATY DAVID ?

Le siège social de BATY DAVID est situé 70 bd Marcel Paul residence Excelys, 44800 Saint-Herblain.

BATY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY DAVID.

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