CheckersLiquidations

BATY EMMANUEL

Active
Siren831 361 035Société civile85390 CHEFFOISCréée le 10 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BATY EMMANUEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2017, identifiée par le SIREN 831 361 035. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 La Gouraudiere, 85390 Cheffois. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale. La direction est assurée par EMMANUEL BATY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BATY EMMANUEL

Dénomination
BATY EMMANUEL
SIREN
831 361 035
SIRET (siège)
831 361 035 00015
N° TVA intracommunautaire
FR08831361035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 361 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
10 août 2017
Siège social
4 LA GOURAUDIERE , 85390, CHEFFOIS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de BATY EMMANUEL

Elevage de Lapains

Finances de BATY EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY EMMANUEL

EB

EMMANUEL BATY

Gérant

Depuis la création (10 août 2017) · 9 ans

Établissements de BATY EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85390 CHEFFOISSiègeActif

    831 361 035 00015 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BATY EMMANUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de BATY EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BATY EMMANUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BATY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-10 · Début d'activité : 2017-07-01

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2017

Questions fréquentes sur BATY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BATY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BATY EMMANUEL est 831 361 035. Le SIRET de son siège social est 831 361 035 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08831361035.

Qui dirige BATY EMMANUEL ?

BATY EMMANUEL est dirigée par EMMANUEL BATY, gérant.

Où se situe le siège social de BATY EMMANUEL ?

Le siège social de BATY EMMANUEL est situé 4 La Gouraudiere, 85390 Cheffois.

BATY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY EMMANUEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Cheffois

Toutes les entreprises à Cheffois