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BATY HERVE

Active
Siren901 668 244Entrepreneur individuel38260 MARCILLOLESCréée le 01 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2021, identifié par le SIREN 901 668 244. Elle est domiciliée 95 Che de Croza Moulin, 38260 Marcilloles. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATY HERVE

Dénomination
BATY HERVE
SIREN
901 668 244
SIRET (siège)
901 668 244 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82901668244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 668 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 juin 2021
Siège social
95 CHE DE CROZA MOULIN, 38260, MARCILLOLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY HERVE

Autres services personnels n.c.a.

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Finances de BATY HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY HERVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATY HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 MARCILLOLESSiègeActif

    901 668 244 00014 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BATY HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2021

Questions fréquentes sur BATY HERVE

Quel est le numéro SIREN de BATY HERVE ?

Le numéro SIREN de BATY HERVE est 901 668 244. Le SIRET de son siège social est 901 668 244 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82901668244.

Où se situe le siège social de BATY HERVE ?

Le siège social de BATY HERVE est situé 95 Che de Croza Moulin, 38260 Marcilloles.

BATY HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY HERVE.

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