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BATY HUBERT

Active
Siren391 180 007Entrepreneur individuel36400 NOHANT-VICCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY HUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 391 180 007. Son siège social est situé Le Bourg, 36400 Nohant-Vic. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BATY HUBERT

Dénomination
BATY HUBERT
SIREN
391 180 007
SIRET (siège)
391 180 007 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83391180007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 180 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LE BOURG, 36400, NOHANT-VIC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY HUBERT

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Finances de BATY HUBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BATY HUBERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BATY HUBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 36400 NOHANT-VICSiègeFermé

    391 180 007 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de BATY HUBERT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BATY HUBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY HUBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY HUBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY HUBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY HUBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY HUBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BATY HUBERT

Quel est le numéro SIREN de BATY HUBERT ?

Le numéro SIREN de BATY HUBERT est 391 180 007. Le SIRET de son siège social est 391 180 007 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83391180007.

Où se situe le siège social de BATY HUBERT ?

Le siège social de BATY HUBERT est situé Le Bourg, 36400 Nohant-Vic.

BATY HUBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY HUBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY HUBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY HUBERT.

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