BATY HVA
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 1,0 k€
BATY HVA est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 janvier 2022, identifiée par le SIREN 909 807 604. Le siège social de l'entreprise se trouve La Plaine zone Industrielle, 11500 Quillan. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). La direction est assurée par OLIVIER CANAVY en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BATY HVA
INSEE- Dénomination
- BATY HVA
- SIREN
- 909 807 604
- SIRET (siège)
- 909 807 604 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61909807604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 807 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 31 janvier 2022
- Siège social
- LA PLAINE ZONE INDUSTRIELLE, 11500, QUILLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BATY HVA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BATY HVA
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment travaux de menuiserie bois et PVC.
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Finances de BATY HVA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATY HVA
INSEEÉtablissements de BATY HVA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11500 QUILLANSiègeActif
909 807 604 00014 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4399C
Documents juridiques de BATY HVA
INPIConformité de BATY HVA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY HVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BATY HVA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BATY HVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY HVA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 janvier 2022
Marchés publics de BATY HVA
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à BATY HVA et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 125 k€.
Réhabilitation du Café/ Restaurant/ Epicerie de FA
COMMUNE DE VAL-DU-FABY (MAIRIE) · notifié le 11 avril 2024 · Procédure adaptée · 5 mois · 7 offres reçues
125 k€Travaux
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BATY HVA
Quel est le numéro SIREN de BATY HVA ?
Le numéro SIREN de BATY HVA est 909 807 604. Le SIRET de son siège social est 909 807 604 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61909807604.
Qui dirige BATY HVA ?
BATY HVA est dirigée par OLIVIER CANAVY, président de sas.
Où se situe le siège social de BATY HVA ?
Le siège social de BATY HVA est situé La Plaine zone Industrielle, 11500 Quillan.
BATY HVA est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY HVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY HVA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY HVA.
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