BATY JEAN
Active4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC
Enregistré sous le numéro SIREN 410 836 480, BATY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 février 1997. Son siège social est situé 25 rue du 8 Mai 1945, 36130 Deols. BATY JEAN relève du secteur travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).
Fiche d'identité de BATY JEAN
INSEE- Dénomination
- BATY JEAN
- SIREN
- 410 836 480
- SIRET (siège)
- 410 836 480 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR01410836480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 836 480
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
- Date de création
- 17 février 1997
- Siège social
- 25 RUE DU 8 MAI 1945, 36130, DEOLS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATY JEAN
MENUISERIE EBENISTERIE
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Établissements de BATY JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 36130 DEOLSSiègeActif
410 836 480 00021 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 4332A
- 36110 VINEUILFermé
410 836 480 00013 · ouvert le 03 février 1997 · NAF 454C
Conformité de BATY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1997
Questions fréquentes sur BATY JEAN
Quel est le numéro SIREN de BATY JEAN ?
Le numéro SIREN de BATY JEAN est 410 836 480. Le SIRET de son siège social est 410 836 480 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01410836480.
Où se situe le siège social de BATY JEAN ?
Le siège social de BATY JEAN est situé 25 rue du 8 Mai 1945, 36130 Deols.
BATY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY JEAN.
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