BATY JEAN
ActiveBATY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 427 917 489. Elle est domiciliée 16 rue Buffeterie, 17000 La Rochelle. L'entreprise déclare le code NAF 923A comme activité principale.
Fiche d'identité de BATY JEAN
INSEE- Dénomination
- BATY JEAN
- SIREN
- 427 917 489
- SIRET (siège)
- 427 917 489 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR62427917489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 917 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- 16 RUE BUFFETERIE, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATY JEAN
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Établissements de BATY JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeFermé
427 917 489 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 923A
Conformité de BATY JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur BATY JEAN
Quel est le numéro SIREN de BATY JEAN ?
Le numéro SIREN de BATY JEAN est 427 917 489. Le SIRET de son siège social est 427 917 489 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62427917489.
Où se situe le siège social de BATY JEAN ?
Le siège social de BATY JEAN est situé 16 rue Buffeterie, 17000 La Rochelle.
BATY JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY JEAN.
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