Checkers

BATY JEAN

Active
Siren483 701 470Entrepreneur individuel44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRECréée le 11 août 2005

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 483 701 470, BATY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 11 août 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Gendronniere, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BATY JEAN

Dénomination
BATY JEAN
SIREN
483 701 470
SIRET (siège)
483 701 470 00021
N° TVA intracommunautaire
FR39483701470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 701 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
11 août 2005
Siège social
5 RUE DE LA GENDRONNIERE, 44230, SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATY JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BATY JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRESiègeActif

    483 701 470 00021 · ouvert le 02 janvier 2017 · NAF 9003A

  • 85320 LA BRETONNIERE-LA-CLAYEFermé

    483 701 470 00013 · ouvert le 11 août 2005 · NAF 923A

Conformité de BATY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BATY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2005

Questions fréquentes sur BATY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BATY JEAN ?

Le numéro SIREN de BATY JEAN est 483 701 470. Le SIRET de son siège social est 483 701 470 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39483701470.

Où se situe le siège social de BATY JEAN ?

Le siège social de BATY JEAN est situé 5 rue de la Gendronniere, 44230 Saint-Sebastien-sur-Loire.

BATY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY JEAN.

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques) à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises du même secteur à Saint-Sebastien-sur-Loire

Entreprises à Saint-Sebastien-sur-Loire

Toutes les entreprises à Saint-Sebastien-sur-Loire