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BATY MARCEL

Active
Siren520 392 002Entrepreneur individuel17000 LA ROCHELLECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 392 002. Son siège social est situé 11 rue Victor Hugo, 17000 La Rochelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BATY MARCEL

Dénomination
BATY MARCEL
SIREN
520 392 002
SIRET (siège)
520 392 002 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12520392002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 392 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
11 RUE VICTOR HUGO, 17000, LA ROCHELLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATY MARCEL

Location de logements

Finances de BATY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    520 392 002 00025 · ouvert le 23 juillet 2021 · NAF 6820A

  • 75014 PARISFermé

    520 392 002 00017 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BATY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BATY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BATY MARCEL ?

Le numéro SIREN de BATY MARCEL est 520 392 002. Le SIRET de son siège social est 520 392 002 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12520392002.

Où se situe le siège social de BATY MARCEL ?

Le siège social de BATY MARCEL est situé 11 rue Victor Hugo, 17000 La Rochelle.

BATY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY MARCEL.

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