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BATY MARCEL

Active
Siren920 557 469Entrepreneur individuel25660 MONTFAUCONCréée le 01 septembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2022 sous le numéro SIREN 920 557 469. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Coteau, 25660 Montfaucon. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BATY MARCEL

Dénomination
BATY MARCEL
SIREN
920 557 469
SIRET (siège)
920 557 469 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66920557469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 557 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 septembre 2022
Siège social
3 RUE DU COTEAU, 25660, MONTFAUCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY MARCEL

Activités d'architecture

Finances de BATY MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25660 MONTFAUCONSiègeActif

    920 557 469 00011 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BATY MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2022

Questions fréquentes sur BATY MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BATY MARCEL ?

Le numéro SIREN de BATY MARCEL est 920 557 469. Le SIRET de son siège social est 920 557 469 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66920557469.

Où se situe le siège social de BATY MARCEL ?

Le siège social de BATY MARCEL est situé 3 rue du Coteau, 25660 Montfaucon.

BATY MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY MARCEL.

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