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BATY MARION

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Siren797 974 797Entrepreneur individuel34330 FRAISSE SUR AGOUTCréée le 13 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 797 974 797, BATY MARION est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2013. Son siège social est situé Coustorgues, 34330 Fraisse sur Agout. L'entreprise déclare le code NAF 0125Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BATY MARION

Dénomination
BATY MARION
SIREN
797 974 797
SIRET (siège)
797 974 797 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02797974797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 974 797
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
13 novembre 2013
Siège social
COUSTORGUES, 34330, FRAISSE SUR AGOUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BATY MARION

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque

Finances de BATY MARION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY MARION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY MARION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34330 FRAISSE SUR AGOUTSiègeActif

    797 974 797 00012 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 0125Z

Documents juridiques de BATY MARION

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY MARION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY MARION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY MARION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY MARION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY MARION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY MARION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2013

Questions fréquentes sur BATY MARION

Quel est le numéro SIREN de BATY MARION ?

Le numéro SIREN de BATY MARION est 797 974 797. Le SIRET de son siège social est 797 974 797 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02797974797.

Où se situe le siège social de BATY MARION ?

Le siège social de BATY MARION est situé Coustorgues, 34330 Fraisse sur Agout.

BATY MARION est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY MARION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY MARION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY MARION.

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