BATY MICHELE
ActiveBATY MICHELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 264 344. Son siège social est situé 15 rue Andre Georges Lasseron, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 526E comme activité principale.
Fiche d'identité de BATY MICHELE
INSEE- Dénomination
- BATY MICHELE
- SIREN
- 395 264 344
- SIRET (siège)
- 395 264 344 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR54395264344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 264 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 526E
- Date de création
- 26 mai 1994
- Siège social
- 15 RUE ANDRE GEORGES LASSERON, 79000, NIORT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BATY MICHELE
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Établissements de BATY MICHELE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 79000 NIORTSiègeFermé
395 264 344 00023 · ouvert le 12 octobre 1994 · NAF 526E
- 79000 NIORTFermé
395 264 344 00015 · ouvert le 26 mai 1994 · NAF 526E
Conformité de BATY MICHELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BATY MICHELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 mai 1994
Questions fréquentes sur BATY MICHELE
Quel est le numéro SIREN de BATY MICHELE ?
Le numéro SIREN de BATY MICHELE est 395 264 344. Le SIRET de son siège social est 395 264 344 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54395264344.
Où se situe le siège social de BATY MICHELE ?
Le siège social de BATY MICHELE est situé 15 rue Andre Georges Lasseron, 79000 Niort.
BATY MICHELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY MICHELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY MICHELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY MICHELE.
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