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BATY PHILIPPE

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Siren392 477 360Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 392 477 360, BATY PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1993. Elle est domiciliée 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BATY PHILIPPE

Dénomination
BATY PHILIPPE
SIREN
392 477 360
SIRET (siège)
392 477 360 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17392477360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 477 360
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 1993
Siège social
16 RUE DU CHAMP DE LA TAILLEE, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BATY PHILIPPE

Location de logements

Finances de BATY PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY PHILIPPE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    392 477 360 00029 · ouvert le 30 décembre 2009 · NAF 6820A

  • 85210 SAINTE-HERMINEFermé

    392 477 360 00011 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BATY PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1993

Questions fréquentes sur BATY PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de BATY PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de BATY PHILIPPE est 392 477 360. Le SIRET de son siège social est 392 477 360 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17392477360.

Où se situe le siège social de BATY PHILIPPE ?

Le siège social de BATY PHILIPPE est situé 16 rue du Champ de la Taillee, 74000 Annecy.

BATY PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY PHILIPPE.

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