BATY SIMONE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 529 841 579, BATY SIMONE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Son siège social est situé 8 rue du Fortchamp, 51700 Dormans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BATY SIMONE
INSEE- Dénomination
- BATY SIMONE
- SIREN
- 529 841 579
- SIRET (siège)
- 529 841 579 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR08529841579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 841 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 8 RUE DU FORTCHAMP, 51700, DORMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATY SIMONE
Culture de la vigne
Finances de BATY SIMONE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATY SIMONE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATY SIMONE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51700 DORMANSSiègeActif
529 841 579 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BATY SIMONE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BATY SIMONE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY SIMONE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATY SIMONE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY SIMONE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY SIMONE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATY SIMONE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur BATY SIMONE
Quel est le numéro SIREN de BATY SIMONE ?
Le numéro SIREN de BATY SIMONE est 529 841 579. Le SIRET de son siège social est 529 841 579 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08529841579.
Où se situe le siège social de BATY SIMONE ?
Le siège social de BATY SIMONE est situé 8 rue du Fortchamp, 51700 Dormans.
BATY SIMONE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY SIMONE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY SIMONE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY SIMONE.
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