BATY STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 952 931 970, BATY STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 B All des Aubepines, 93190 Livry-Gargan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de BATY STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BATY STEPHANE
- SIREN
- 952 931 970
- SIRET (siège)
- 952 931 970 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR88952931970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 931 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 08 mars 2023
- Siège social
- 20 B ALL DES AUBEPINES, 93190, LIVRY-GARGAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BATY STEPHANE
Production d'électricité
Finances de BATY STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BATY STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BATY STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93190 LIVRY-GARGANSiègeActif
952 931 970 00018 · ouvert le 08 mars 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de BATY STEPHANE
INPIComptes annuels de BATY STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BATY STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BATY STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BATY STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 mars 2023
Questions fréquentes sur BATY STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BATY STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BATY STEPHANE est 952 931 970. Le SIRET de son siège social est 952 931 970 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88952931970.
Où se situe le siège social de BATY STEPHANE ?
Le siège social de BATY STEPHANE est situé 20 B All des Aubepines, 93190 Livry-Gargan.
BATY STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BATY STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BATY STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY STEPHANE.
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