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BATY SYLVAIN

Active
Siren978 864 346Entrepreneur individuel95290 L'Isle-Adam
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BATY SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 864 346. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE du Docteur Deren, 95290 L'Isle-Adam. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7490B.

Fiche d'identité de BATY SYLVAIN

Dénomination
BATY SYLVAIN
SIREN
978 864 346
SIRET (siège)
978 864 346 00033
N° TVA intracommunautaire
FR15978864346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 864 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
19 RUE du Docteur Deren, 95290, L'Isle-Adam
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BATY SYLVAIN

Conseil d'expertise aéronautique

Finances de BATY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BATY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BATY SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 95290 L'Isle-AdamSiègeActif

    978 864 346 00033 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 7490B

  • 93400 Saint-Ouen-sur-SeineFermé

    978 864 346 00017 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 7490B

  • 93400 Saint-Ouen-sur-SeineFermé

    978 864 346 00025 · ouvert le 13 février 2024 · NAF 7490B

Documents juridiques de BATY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BATY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BATY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BATY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BATY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BATY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BATY SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-20 · Début d'activité : 2024-02-13

  1. création

Questions fréquentes sur BATY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BATY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BATY SYLVAIN est 978 864 346. Le SIRET de son siège social est 978 864 346 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15978864346.

Où se situe le siège social de BATY SYLVAIN ?

Le siège social de BATY SYLVAIN est situé 19 RUE du Docteur Deren, 95290 L'Isle-Adam.

BATY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BATY SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BATY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BATY SYLVAIN.

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