BAUBION BROYE GUY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 309 399 327, BAUBION BROYE GUY est un entrepreneur individuel créé le 25 mars 1999.
Fiche d'identité de BAUBION BROYE GUY
INSEE- Dénomination
- BAUBION BROYE GUY
- SIREN
- 309 399 327
- N° TVA intracommunautaire
- FR46309399327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 399 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 juin 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Date de création
- 25 mars 1999
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
Finances de BAUBION BROYE GUY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUBION BROYE GUY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUBION BROYE GUY
INSEEAucun établissement disponible.
Documents juridiques de BAUBION BROYE GUY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUBION BROYE GUY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUBION BROYE GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUBION BROYE GUY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUBION BROYE GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUBION BROYE GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUBION BROYE GUY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX
- création
Date d'effet : 25 mars 1999
Questions fréquentes sur BAUBION BROYE GUY
Quel est le numéro SIREN de BAUBION BROYE GUY ?
Le numéro SIREN de BAUBION BROYE GUY est 309 399 327. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46309399327.
BAUBION BROYE GUY est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUBION BROYE GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUBION BROYE GUY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUBION BROYE GUY.