CheckersProcédures

BAUD PASCAL

Active
Siren350 033 585Entrepreneur individuel74110 MONTRIONDCréée le 15 décembre 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1988, identifié par le SIREN 350 033 585. Son siège social est situé Les Plagnettes Chalet le Retray, 74110 Montriond. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BAUD PASCAL

Dénomination
BAUD PASCAL
SIREN
350 033 585
SIRET (siège)
350 033 585 00026
N° TVA intracommunautaire
FR10350033585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 033 585
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 décembre 1988
Siège social
LES PLAGNETTES CHALET LE RETRAY, 74110, MONTRIOND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUD PASCAL

Location de logements

Finances de BAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74110 MONTRIONDSiègeActif

    350 033 585 00026 · ouvert le 20 décembre 2003 · NAF 6820A

  • 74110 MORZINEFermé

    350 033 585 00042 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de BAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1988

Questions fréquentes sur BAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUD PASCAL est 350 033 585. Le SIRET de son siège social est 350 033 585 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10350033585.

Où se situe le siège social de BAUD PASCAL ?

Le siège social de BAUD PASCAL est situé Les Plagnettes Chalet le Retray, 74110 Montriond.

BAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUD PASCAL.