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BAUD RAPHAEL

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Siren428 296 149Entrepreneur individuel70140 BRESILLEYCréée le 01 décembre 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUD RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1999 sous le numéro SIREN 428 296 149. Son siège social est situé 1 rue du Vieux Moulin, 70140 Bresilley. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5819Z.

Fiche d'identité de BAUD RAPHAEL

Dénomination
BAUD RAPHAEL
SIREN
428 296 149
SIRET (siège)
428 296 149 00027
N° TVA intracommunautaire
FR75428296149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 296 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5819Z
Date de création
01 décembre 1999
Siège social
1 RUE DU VIEUX MOULIN, 70140, BRESILLEY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BAUD RAPHAEL

Edition de livres

Finances de BAUD RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUD RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUD RAPHAEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 70140 BRESILLEYSiègeActif

    428 296 149 00027 · ouvert le 16 octobre 2007 · NAF 9001Z

  • 70140 BRESILLEYActif

    428 296 149 00035 · ouvert le 16 octobre 2007 · NAF 5811Z

  • 25000 BESANCONFermé

    428 296 149 00019 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 923A

Documents juridiques de BAUD RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUD RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUD RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUD RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUD RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUD RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUD RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1999

Questions fréquentes sur BAUD RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BAUD RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BAUD RAPHAEL est 428 296 149. Le SIRET de son siège social est 428 296 149 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75428296149.

Où se situe le siège social de BAUD RAPHAEL ?

Le siège social de BAUD RAPHAEL est situé 1 rue du Vieux Moulin, 70140 Bresilley.

BAUD RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUD RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUD RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUD RAPHAEL.

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