BAUDUCEL PATRICE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BAUDUCEL PATRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1996, identifié par le SIREN 410 706 006. Elle est domiciliée La Rousinaye, 53410 Bourgon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BAUDUCEL PATRICE
INSEE- Dénomination
- BAUDUCEL PATRICE
- SIREN
- 410 706 006
- SIRET (siège)
- 410 706 006 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR71410706006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 706 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 novembre 1996
- Siège social
- LA ROUSINAYE, 53410, BOURGON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUDUCEL PATRICE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BAUDUCEL PATRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53410 BOURGONSiègeActif
410 706 006 00013 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 6820B
Conformité de BAUDUCEL PATRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUDUCEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUDUCEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAUDUCEL PATRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1996
Questions fréquentes sur BAUDUCEL PATRICE
Quel est le numéro SIREN de BAUDUCEL PATRICE ?
Le numéro SIREN de BAUDUCEL PATRICE est 410 706 006. Le SIRET de son siège social est 410 706 006 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71410706006.
Où se situe le siège social de BAUDUCEL PATRICE ?
Le siège social de BAUDUCEL PATRICE est situé La Rousinaye, 53410 Bourgon.
BAUDUCEL PATRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUDUCEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUDUCEL PATRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUDUCEL PATRICE.
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