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BAUGET MICHEL

Active
Siren412 943 078Entrepreneur individuel85120 TERVALCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 943 078, BAUGET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé Le Lys, 85120 Terval. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BAUGET MICHEL

Dénomination
BAUGET MICHEL
SIREN
412 943 078
SIRET (siège)
412 943 078 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51412943078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 943 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LE LYS, 85120, TERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUGET MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BAUGET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUGET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUGET MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85120 TERVALSiègeFermé

    412 943 078 00011 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BAUGET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUGET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUGET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUGET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUGET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUGET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUGET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BAUGET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BAUGET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BAUGET MICHEL est 412 943 078. Le SIRET de son siège social est 412 943 078 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51412943078.

Où se situe le siège social de BAUGET MICHEL ?

Le siège social de BAUGET MICHEL est situé Le Lys, 85120 Terval.

BAUGET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUGET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUGET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUGET MICHEL.

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