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BAULE NORBERT

Active
Siren413 311 028Entrepreneur individuel13560 SENASCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAULE NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 311 028. Le siège social de l'entreprise se trouve quai de la Roubine, 13560 Senas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de BAULE NORBERT

Dénomination
BAULE NORBERT
SIREN
413 311 028
SIRET (siège)
413 311 028 00018
N° TVA intracommunautaire
FR41413311028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 311 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
QUAI DE LA ROUBINE, 13560, SENAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAULE NORBERT

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de BAULE NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAULE NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAULE NORBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13560 SENASSiègeActif

    413 311 028 00018 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BAULE NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAULE NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAULE NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAULE NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAULE NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAULE NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAULE NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BAULE NORBERT

Quel est le numéro SIREN de BAULE NORBERT ?

Le numéro SIREN de BAULE NORBERT est 413 311 028. Le SIRET de son siège social est 413 311 028 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41413311028.

Où se situe le siège social de BAULE NORBERT ?

Le siège social de BAULE NORBERT est situé quai de la Roubine, 13560 Senas.

BAULE NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BAULE NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAULE NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAULE NORBERT.

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