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BAULET MARCEL

Active
Siren409 990 140Entrepreneur individuel74800 AMANCYCréée le 31 décembre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAULET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1990 sous le numéro SIREN 409 990 140. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Marais, 74800 Amancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BAULET MARCEL

Dénomination
BAULET MARCEL
SIREN
409 990 140
SIRET (siège)
409 990 140 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53409990140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 990 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 décembre 1990
Siège social
LE MARAIS, 74800, AMANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAULET MARCEL

Élevage de vaches laitières

Finances de BAULET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAULET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAULET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74800 AMANCYSiègeActif

    409 990 140 00017 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BAULET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAULET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAULET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAULET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAULET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAULET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAULET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1990

Questions fréquentes sur BAULET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BAULET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BAULET MARCEL est 409 990 140. Le SIRET de son siège social est 409 990 140 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53409990140.

Où se situe le siège social de BAULET MARCEL ?

Le siège social de BAULET MARCEL est situé Le Marais, 74800 Amancy.

BAULET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAULET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAULET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAULET MARCEL.