BAULOT EMMANUEL
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
BAULOT EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2016, identifié par le SIREN 824 288 674. Son siège social est situé 41 rue de la Cote d'Or, 21000 Dijon. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z).
Fiche d'identité de BAULOT EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BAULOT EMMANUEL
- SIREN
- 824 288 674
- SIRET (siège)
- 824 288 674 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26824288674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 288 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 01 janvier 2016
- Siège social
- 41 RUE DE LA COTE D'OR, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAULOT EMMANUEL
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
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Établissements de BAULOT EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DIJONSiègeActif
824 288 674 00016 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7740Z
Conformité de BAULOT EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAULOT EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAULOT EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BAULOT EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2016
Questions fréquentes sur BAULOT EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BAULOT EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BAULOT EMMANUEL est 824 288 674. Le SIRET de son siège social est 824 288 674 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26824288674.
Où se situe le siège social de BAULOT EMMANUEL ?
Le siège social de BAULOT EMMANUEL est situé 41 rue de la Cote d'Or, 21000 Dijon.
BAULOT EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BAULOT EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAULOT EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAULOT EMMANUEL.
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