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BAULT SEBASTIEN

Active
Siren944 863 471Entrepreneur individuel68330 HuningueCréée le 04 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAULT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2025, identifié par le SIREN 944 863 471. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 allee des Marroniers, 68330 Huningue. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de BAULT SEBASTIEN

Dénomination
BAULT SEBASTIEN
SIREN
944 863 471
SIRET (siège)
944 863 471 00016
N° TVA intracommunautaire
FR68944863471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 863 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
04 juin 2025
Siège social
15 ALLEE DES MARRONIERS, 68330, Huningue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAULT SEBASTIEN

Vendre des produits du terroir de façon itinérante dans l'espace public

Finances de BAULT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAULT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAULT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68330 HuningueSiègeActif

    944 863 471 00016 · ouvert le 15 juin 2025 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BAULT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAULT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAULT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAULT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAULT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAULT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAULT SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-04 · Début d'activité : 2025-09-01

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2025

Questions fréquentes sur BAULT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BAULT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BAULT SEBASTIEN est 944 863 471. Le SIRET de son siège social est 944 863 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68944863471.

Où se situe le siège social de BAULT SEBASTIEN ?

Le siège social de BAULT SEBASTIEN est situé 15 allee des Marroniers, 68330 Huningue.

BAULT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAULT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAULT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAULT SEBASTIEN.

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