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BAUNE FRANCIS

Active
Siren429 833 163Entrepreneur individuel81110 SAINT-AMANCETCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 833 163, BAUNE FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée Le Bourg, 81110 Saint-Amancet. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BAUNE FRANCIS

Dénomination
BAUNE FRANCIS
SIREN
429 833 163
SIRET (siège)
429 833 163 00026
N° TVA intracommunautaire
FR28429833163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 833 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LE BOURG, 81110, SAINT-AMANCET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BAUNE FRANCIS

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de BAUNE FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUNE FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BAUNE FRANCIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81110 SAINT-AMANCETSiègeActif

    429 833 163 00026 · ouvert le 12 janvier 2001 · NAF 9003A

  • 81540 SOREZEFermé

    429 833 163 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 923A

Documents juridiques de BAUNE FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUNE FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUNE FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUNE FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUNE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUNE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUNE FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BAUNE FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BAUNE FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BAUNE FRANCIS est 429 833 163. Le SIRET de son siège social est 429 833 163 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28429833163.

Où se situe le siège social de BAUNE FRANCIS ?

Le siège social de BAUNE FRANCIS est situé Le Bourg, 81110 Saint-Amancet.

BAUNE FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUNE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUNE FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUNE FRANCIS.

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