CheckersProcédures

BAUNEAU PASCAL

Active
Siren529 296 287Entrepreneur individuel49610 MOZE-SUR-LOUETCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BAUNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 529 296 287. Elle est domiciliée Solbre, 49610 Moze-sur-Louet. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BAUNEAU PASCAL

Dénomination
BAUNEAU PASCAL
SIREN
529 296 287
SIRET (siège)
529 296 287 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37529296287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 296 287
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
SOLBRE, 49610, MOZE-SUR-LOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUNEAU PASCAL

Gîtes

Finances de BAUNEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUNEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUNEAU PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49610 MOZE-SUR-LOUETSiègeActif

    529 296 287 00012 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BAUNEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUNEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUNEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUNEAU PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-30 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur BAUNEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BAUNEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BAUNEAU PASCAL est 529 296 287. Le SIRET de son siège social est 529 296 287 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37529296287.

Où se situe le siège social de BAUNEAU PASCAL ?

Le siège social de BAUNEAU PASCAL est situé Solbre, 49610 Moze-sur-Louet.

BAUNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUNEAU PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Toutes les entreprises avec le code NAF 5520Z

Entreprises à Moze-sur-Louet

Toutes les entreprises à Moze-sur-Louet