CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BAUPLAN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2026, identifiée par le SIREN 108 745 183. Elle est domiciliée 31 B RUE Fessart, 75019 Paris. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. GASPARD CLOZEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BAUPLAN

Dénomination
BAUPLAN
SIREN
108 745 183
SIRET (siège)
108 745 183 00013
N° TVA intracommunautaire
FR20108745183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 108 745 183
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 août 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
17 août 2026
Siège social
31 B RUE Fessart, 75019, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BAUPLAN

Cabinet d'architecte

Finances de BAUPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUPLAN

GC

GASPARD CLOZEL

Président de SAS

Depuis la création (17 août 2026) · moins d'un an

Établissements de BAUPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75019 ParisSiègeActif

    108 745 183 00013 · ouvert le 08 août 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BAUPLAN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 11 août 2026

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 11 août 2026

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 11 août 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BAUPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BAUPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BAUPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUPLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-08-17 · Début d'activité : 2026-08-08

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2026

Questions fréquentes sur BAUPLAN

Quel est le numéro SIREN de BAUPLAN ?

Le numéro SIREN de BAUPLAN est 108 745 183. Le SIRET de son siège social est 108 745 183 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20108745183.

Qui dirige BAUPLAN ?

BAUPLAN est dirigée par GASPARD CLOZEL, président de sas.

Où se situe le siège social de BAUPLAN ?

Le siège social de BAUPLAN est situé 31 B RUE Fessart, 75019 Paris.

BAUPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BAUPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BAUPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUPLAN.