BAUS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BAUS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2013, identifié par le SIREN 801 796 400. Son siège social est situé 13 rue Principale, 54800 Ville-sur-Yron. Son activité principale relève du code NAF 5520Z.
Fiche d'identité de BAUS JEAN
INSEE- Dénomination
- BAUS JEAN
- SIREN
- 801 796 400
- SIRET (siège)
- 801 796 400 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90801796400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 796 400
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 01 avril 2013
- Siège social
- 13 RUE PRINCIPALE, 54800, VILLE-SUR-YRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUS JEAN
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Finances de BAUS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54800 VILLE-SUR-YRONSiègeActif
801 796 400 00019 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 5520Z
Documents juridiques de BAUS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2013
Questions fréquentes sur BAUS JEAN
Quel est le numéro SIREN de BAUS JEAN ?
Le numéro SIREN de BAUS JEAN est 801 796 400. Le SIRET de son siège social est 801 796 400 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90801796400.
Où se situe le siège social de BAUS JEAN ?
Le siège social de BAUS JEAN est situé 13 rue Principale, 54800 Ville-sur-Yron.
BAUS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUS JEAN.
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