BAUSIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 501 015 523, BAUSIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2007. Son siège social est situé 70 rue Croix d'Or, 73000 Chambery. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.
Fiche d'identité de BAUSIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- BAUSIER BERNARD
- SIREN
- 501 015 523
- SIRET (siège)
- 501 015 523 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR56501015523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 015 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 juin 2007
- Siège social
- 70 RUE CROIX D'OR, 73000, CHAMBERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BAUSIER BERNARD
Autre création artistique
Finances de BAUSIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BAUSIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BAUSIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73000 CHAMBERYSiègeActif
501 015 523 00019 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 9003B
Documents juridiques de BAUSIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BAUSIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BAUSIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BAUSIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BAUSIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2007
Questions fréquentes sur BAUSIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BAUSIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de BAUSIER BERNARD est 501 015 523. Le SIRET de son siège social est 501 015 523 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56501015523.
Où se situe le siège social de BAUSIER BERNARD ?
Le siège social de BAUSIER BERNARD est situé 70 rue Croix d'Or, 73000 Chambery.
BAUSIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BAUSIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BAUSIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BAUSIER BERNARD.
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