BAUSMAYER PATRICK

Active

Siren529 497 315Entrepreneur individuel85100 LES SABLES D'OLONNECréée le 01 décembre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 497 315, BAUSMAYER PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 77 rue de la Republique la Pironniere, 85100 Les Sables d'Olonne. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BAUSMAYER PATRICK

INSEE

Dénomination: BAUSMAYER PATRICK
SIREN: 529 497 315
SIRET (siège): 529 497 315 00018
N° TVA intracommunautaire: FR72529497315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 497 315
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 01 décembre 2010
Siège social: 77 RUE DE LA REPUBLIQUE LA PIRONNIERE, 85100, LES SABLES D'OLONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BAUSMAYER PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de BAUSMAYER PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BAUSMAYER PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BAUSMAYER PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
529 497 315 00018 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BAUSMAYER PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BAUSMAYER PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BAUSMAYER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BAUSMAYER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BAUSMAYER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BAUSMAYER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BAUSMAYER PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur BAUSMAYER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BAUSMAYER PATRICK ?

Le numéro SIREN de BAUSMAYER PATRICK est 529 497 315. Le SIRET de son siège social est 529 497 315 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72529497315.

Où se situe le siège social de BAUSMAYER PATRICK ?

Le siège social de BAUSMAYER PATRICK est situé 77 rue de la Republique la Pironniere, 85100 Les Sables d'Olonne.